Mentions légales

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Ce site est publié par :

REVIVAL BIONICS,

Société par actions simplifiée, au capital de 86 432,00 € € dont le siège est situé au 9 RUE DES OTAGES 60500 CHANTILLY, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Compiègne sous le numéro 900 802 539

guillaume.baniel@revivalbionics.com

 

Ci-après « Le Propriétaire du Site »

Le Directeur de la publication de ce site est Monsieur Guillaume BANIEL, en sa qualité de Président.

 

Hébergement

OVH, SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Créateur du site

GIE Eurasanté, Groupement d’Intérêt Economique au capital de 867.000€, enregistré au Registre du Commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 409 044 203, dont le siège social est situé 70 rue du Docteur Yersin 59120 LOOS, France

 

Propriété intellectuelle

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Hyperliens

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Sécurité des données :

Il est rappelé que le secret des correspondances privées n’est pas garanti sur le réseau Internet. Par ailleurs, il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

 

Cas de force majeure

Le Propriétaire du Site ne saurait être tenue pour responsable en cas d’inaccessibilité du Site ou de l’inexécution de ses obligations qui serait imputable à un évènement de force majeure hors de son contrôle, qui ne pourrait être raisonnablement prévu et dont les effets ne pourraient être évités par des mesures appropriées au sens de l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence.

 

Assurance

Le Propriétaire du Site est assuré au titre de sa responsabilité civile

 

Cession – Partenariat et sous-traitance

Le Propriétaire du Site se réserve le droit de céder les présentes Mentions légales à tout moment à une filiale ou à un successeur, par toute opération que ce soit.

 

Le Propriétaire du Site se réserve le droit de conclure toute convention de partenariat ou de sous-traitance qui pourrait s’avérer nécessaire pour l’exécution de ses obligations contractuelles.

 

Nullité d’une clause

Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes Mentions légales serait déclarée invalide ou inopposable pour quelque cause que ce soit, les autres dispositions demeureront applicables sans changement, sauf dans le cas où le contrat ne pourrait subsister sans elle.

 

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable au présent site et à ses mentions légales est le droit français.

 

Modification

Le Propriétaire du Site se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans avis préalable. C’est pourquoi il invite les utilisateurs à les consulter régulièrement.